MULTIRISQUE HABITATION

Votre maison, vos biens meubles, représentent pour vous un patrimoine précieux, acquis au prix d’énormes sacrifices. Ils sont malheureusement et à tout moment exposés aux risques de toute nature tels que : le vol, l’incendie, les dégâts des eaux, le bris de glaces etc.

La réalisation de ces évènements peut avoir des conséquences dramatiques sur le plan financier.

QUEL EST L’INTERET DE CE CONTRAT POUR VOUS ?

• Vous pouvez, du jour au lendemain, à la suite d’un incendie d’origine inconnue qui a totalement consumé vos biens immobiliers et mobiliers, vous retrouver sans logement et parfois dans l’obligation de payer deux loyers
• La montée du phénomène du grand banditisme vous expose chaque jour aux risques de vol et d’agression à domicile.
• Une rupture des conduites apparentes d’eau à domicile, un robinet non fermé à la suite d’une coupure, peuvent avoir des conséquences dommageables tant sur vos biens meubles et immeubles que sur ceux de vos voisins.
• Un bris accidentel de glaces ou de baies vitrées peut nécessiter des moyens importants pour la réparation des dégâts.
• Votre responsabilité peut être retenue pour les dommages causés aux tiers non seulement de votre fait, mais aussi de celui des membres de votre famille, préposés ou animaux domestiques.

QUELLE SOLUTION VOUS NOUS OFFREZ – VOUS ?
Grâce aux différents contrats MRH que nous avons négociés avec nos partenaires assureurs, vous voilà à l’abri de ces inquiétudes à moindre coût.

QUI EST CONCERNE ?

• Le propriétaire occupant qui doit protéger ses biens acquis au prix d’énormes sacrifices ;
• Le propriétaire non occupant qui doit se mettre à l’abri d’une défaillance éventuelle de son locataire en cas d’incendie, ou qui peut être tenu pour responsable des dommages d’incendie causés à ses locataires par suite d’un vice propre ou défaut d’entretien.
• Le locataire dont la responsabilité civile est présumé en cas d’incendie.

QUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE ?

• Déclarer le sinistre dès que vous en avez connaissance au plus tard dans les cinq jours (48h en cas de vol).
• Produire un état des biens endommagés perdus ou détruits.
• Prendre des dispositions pour préserver les objets sauvés et limiter le sinistre.

RESPONSABILITE CIVILE CHEF DE FAMILLE

Que garantissons-nous ?
L’assureur couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré par application des articles 118, 137 et 142 du Code des obligations civiles et commerciales, en raison des dommages causés par :

• Le fait personnel de l’assuré, son imprudence, sa négligence,
• son conjoint,
• ses enfants et ceux qui lui sont confiés et dont il a la garde,
• ses biens immeubles,
• des objets, les choses, les produits, les appareils ménagers appartenant à l’assuré et utilisés à titre privé,
• le personnel domestique au cours de leur service,
• l’utilisation, à l’insu du souscripteur d’un véhicule terrestre à moteur, par ses enfants mineurs ou par les préposés attachés à son service privé, lorsque le véhicule utilisé n’appartient pas au souscripteur et n’a pas été emprunté ou loué par lui. Les dommages causés au véhicule restent exclus.
• L’ouverture d’une portière par l’assuré ou par une personne dont il répond et qui se trouve à bord d’un véhicule terrestre à moteur comme passager transporté.

Quels sont les dommages couverts ?

• Dommages corporels,
• Dommages matériels,
• Dommages immatériels consécutif à un dommage matériel ou corporel garanti,

Dommages corporels et immatériels consécutifs à des dommages corporels garantis résultant d’intoxication alimentaire.

Raisons de souscrire une assurance RCCF

1. Toute personne peut voir sa responsabilité être retenue pour des dommages causés aux tiers ; ces dommages peuvent être la conséquence :

• De votre propre fait,
• Du fait des personnes dont vous répondez directement – enfants, préposés-,
• Du fait des biens mobiliers ou immobiliers dont on a la propriété, la garde ou l’usage,
• Du fait des animaux dont on a la propriété ou la garde.

2. La responsabilité du chef de famille du fait des personnes dont il répond est aujourd’hui plus importante, en raison de deux facteurs :

• Le nombre de personnes vivant sous son toit dans le contexte africain est élevé,
• La modernisation de notre société se caractérise par le déclin de la solidarité et la recherche de la responsabilité,

3. L’évolution de la jurisprudence sur la responsabilité du commettant est telle qu’on est appelé à répondre des actes posés par les préposés, même lorsqu’ils agissent en infraction à vos instructions ou à vos ordres;

4. Le chef de famille n’a ni les moyens, ni la possibilité de veiller sur les actes et comportements de chaque membre de sa famille, de ses préposés encore moins de ses animaux domestiques.

5. La prime à payer est insignifiante par rapport à l’étendue de la garantie de l’Assureur.

6. L’Assurance RCCF ne se limite pas à la couverture des dommages causés par les personnes suscitées, mais peut être étendue à la garantie Défense-Recours :

• Défense du souscripteur et des autres personnes assurées, devant les tribunaux répressifs s’ils sont poursuivis à l’occasion d’un sinistre garanti au titre du contrat RCCF.
• Réclamation soit à l’amiable, soit judiciairement, de la réparation du préjudice que le souscripteur ou les autres personnes assurées ont subi au cours de leur vie privée.