FACULTES

- ASSURANCE DE FACULTES TERRESTRES

Ces assurances garantissent les marchandises lorsqu’elles sont transportées par voie de terre ou par voie ferroviaire contre les risques liés à ces modes de transport.
Les marchandises peuvent au choix de l’assuré être couvertes, soit aux conditions « Accidents caractérisés », soit aux conditions « Tous Risques » :

• ACCIDENTS CARACTERISES
  C’est l’équivalent de la garantie FAP Sauf que l’on retrouve dans le transport maritime.
  Sont garantis, les dommages et pertes matériels ainsi que les pertes de poids ou de quantité subis par les marchandises assurées par suite de la réalisation de l’un des événements limitativement énumérés ci-après :destruction, déraillement, renversement, chute, rupture d’essieu, de roue, d’attelage ou de châssis du véhicule de transport ;heurt ou collision du véhicule ou de son chargement avec un autre véhicule ou un corps fixe ou mobile ;incendie ou explosion ; écroulement de bâtiments, ponts, tunnels ou autres ouvrages d’art, affaissement soudain et fortuit de la chaussée ;chute d’arbres, rupture de digues, de barrages ou de canalisations etc.
  
  
• TOUS RISQUES
  Dans l’assurance « Tous Risques », sont garantis, les dommages et pertes matériels ainsi que les pertes de poids ou de quantité.
  Toutefois, le manquant de tout ou partie du contenu d’un colis n’est à la charge de l’assureur que si des traces d’effraction ou de bris ont été constatées par un commissaire d’avaries La disparition d’un ou plusieurs colis entiers n’est à sa charge que si elle est prouvée par un certificat émanant du transporteur ou de l’Administration Postale ou de tout autre document établissant la non-livraison définitive.
  
  
• ASSURANCE DES FACULTES AERIENNES
  
  Ces assurances garantissent les marchandises lorsqu’elles sont transportées par voie aérienne.
  Elles s’appliquent également aux marchandises pendant les transports terrestres et fluviaux accessoires au transport aérien.
  Dans le cadre de ces assurances, sont à la charge de l’assureur, les dommages et pertes matérielles ainsi que les pertes de poids ou de quantités subis par les marchandises assurées. Ainsi que les frais engagés dans certaines conditions prévues au contrat.
  
  
• ASSURANCE DES FACULTES MARITIMES
  
  Les assurances des facultés maritimes peuvent se faire soit en: FAP sauf, tous risques, autres modes d’assurance conformément aux besoins spécifiques du client.
  
  
• La Garantie « FAP sauf »
  La garantie « FAP sauf » c’est à dire Franc d’Avaries Particulières sauf celles énumérées au contrat.
  C’est une garantie qui ne couvre les avaries particulières que lorsqu’elles sont consécutives à l’un des évènements caractérisés, limitativement énumérés au contrat à savoir :naufrage, chavirement ou échouement du navire ou de l’embarcation de transport ;abordage ou heurt du navire ou de l’embarcation contre un corps fixe, mobile ou flottant, y compris les glaces ; voie d’eau ayant obligé le navire ou l’embarcation à entrer dans un port de refuge et à y décharger tout ou partie de sa cargaison ;chute du colis assuré lui-même pendant les opérations maritimes d’embarquement, de transbordement ou de débarquement, déraillement, heurt, renversement, chute ou bris du véhicule terrestre de transport au cours d’un trajet terrestre accessoire au transport maritime; inondation, débordement de fleuve ou de rivière, débâcle de glace, raz de marée ;incendie ou explosion etc.
  
  En résumé, cette garantie n’a lieu de jouer que lorsque la marchandise assurée est endommagée à la suite de l’un des événements majeurs ci dessus atteignant le moyen de transport lui même.
  Il incombe à l’assuré pour être indemnisé d’établir que le dommage subi par la marchandise provient directement de l’un des évènements énumérés au contrat.
  
  
• La Garantie « Tous Risques »
  La garantie ici couvre tous les dommages et pertes matériels survenus aux marchandises pendant le voyage assuré sauf s’ils proviennent de l’un des risques exclus.
  C’est une garantie plus large et l’assureur doit, pour se dégager d’un sinistre, prouver que le dommage résulte d’un risque exclu. Autres formes d’assurances en dehors de ces deux modes courant, l’Assureur adapte des formules diverses à vos besoins et en fonction des biens transportés.
  
  C’est ainsi qu’on peut avoir :
  - L’Assurance « Tous Risques - rouille et oxydation exclues » ;
  - FAP SAUF plus jet à la mer (marchandises chargées en pontée) ;
  - Assurance (Perte Totale) de la marchandise suite perte totale du moyen de transport.
  - FAP Absolument : Ici l’on exclut toutes les avaries particulières ;
  - FAP sauf + disparition de la marchandise.

CORPS

• ASSURANCE MARITIME SUR CORPS DE TOUS NAVIRES
  L'assurance maritime sur corps de tous navires couvre les dommages et pertes au navire par tous accidents et fortunes de mer. Les risques demeurent également couverts en cas de changement forcé de route ou de voyage, de faute (non intentionnelle) du capitaine, des gens de mer ou des pilotes.
  L’Assureur met à votre disposition diverses couvertures d’assurance :
• Une couverture « Tous risques » qui couvre la perte totale du navire, les avaries communes, les avaries particulières, la responsabilité civile, le délaissement et les dépenses d'assistance et de sauvetage et généralement tous accidents et fortunes de mer.
• Une couverture « F.A.P SAUF » qui couvre la perte totale du navire, les avaries communes, le recours des tiers, le délaissement et les dépenses d'assistance et de sauvetage et les avaries particulières suite à l’un des événements suivants : Abordage, échouement, incendie, heurt ou collision du navire avec un corps fixe, mobile ou flottant
• Une couverture « F.A. Absolument » qui couvre la perte totale du navire, le recours des tiers, le délaissement et les dépenses d'assistance et de sauvetage.
• Assurance corps de pêche
  Les Corps de pêche sont couverts contre les risques auxquels ils peuvent être exposés :
• Une couverture « dommages tous événements » : Sont garantis les dommages et pertes qui surviennent au navire de pêche par suite de tous accidents et de fortunes de mer. L'armement spécial et le matériel de pêche sont assurés en Franc d'avaries particulières absolument.
• Une couverture spécifique au « Recours des tiers » : Sont à la charge de l'assureur les risques de recours de tiers par suite d'abordage du navire de pêche assuré avec un autre navire, heurt du navire contre des bâtiments flottants, quais, digues, ou tout autre corps fixe, mobile ou flottant.
• Une couverture contre la perte totale et le délaissement
• Assurance corps de plaisance :
  Ce sont des bateaux de plaisance destinés au tourisme, à la pêche sportive, à la promenade en mer.
  La garantie est étendue en fonction des besoins particuliers et de la demande de l’assuré (simple
  dommages appelés avaries, pertes totales, accident des passagers, Responsabilité Civile du propriétaire).